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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCOPASS
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ALCODRIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALCODRIVE
ALCOPASS, Sarl

Numéro de dépôt :
3669993
Date de dépôt :
10/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2019
ALCODRIVE de ALCOPASS

Présentation de la marque ALCODRIVE

Déposée le 10 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCOPASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCODRIVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCOPASS domicilié(e) 24, rue d'HAUTPOUL - 75921 - PARIS Cedex 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 581 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCOPASS domicilié(e) 24, rue d'HAUTPOUL - 75921 - PARIS Cedex 19 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCODRIVE est expirée depuis le 10 août 2019.

ALCOPASS a également déposé les autres marques suivantes : ALCOMATE , ALX 1000 , iBreath , SENTECH , ALCOLESS , Premium


ALCOPASS, Sarl - 24, rue d'HAUTPOUL - 75921 - PARIS Cedex 19 - France - SIREN 477581474


ALCOPASS - 24, rue d'HAUTPOUL - 75921 - PARIS Cedex 19 - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521518 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; contrôle technique de véhicules automobiles.